Mentions légales
En tant qu'association caritative, nous nous engageons à respecter toutes les obligations légales. Les informations légales de notre association comprennent notre dénomination sociale, l'adresse de notre siège social, les coordonnées de nos dirigeants, notre numéro d'enregistrement, notre numéro d'identification fiscale, la forme juridique de notre association, ainsi que les mentions relatives à l'utilisation de données personnelles et de cookies. Pour toute réclamation, vous pouvez utiliser la plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) fournie par la Commission européenne.
Autisme, 1 sourire pour tous
Dénomination sociale : Autisme, 1 sourire pour tous
Adresse du siège social de l’association : [Insérer l'adresse]
Noms des dirigeants de l’association : [Insérer les noms]
Numéro de téléphone : 06 59 72 95 88
Adresse e-mail : [Insérer l'adresse e-mail]
Numéro d’enregistrement : [Insérer le numéro d’enregistrement]
Numéro d’identification fiscale : [Insérer le numéro d’identification fiscale]
Forme juridique de l’association : Association caritative
Si notre site Web propose des services qui nécessitent l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle seront fournies.
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La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) pour toute réclamation. Vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne pour résoudre les litiges. Nous nous engageons à respecter les obligations légales et à coopérer avec les autorités compétentes pour garantir la transparence et la conformité de nos activités.
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